J.O. 189 du 14 août 2005
J.O. disponibles
Alerte par mail
Lois,décrets
codes
AdmiNet
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance
Arrêté du 7 juillet 2005 fixant la liste des établissements d'enseignement français à l'étranger
NOR : MAEA0520100A
Le ministre des affaires étrangères et le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie,
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L. 452-3 et L. 452-4 ;
Vu le décret no 2002-22 du 4 janvier 2002 modifié relatif à la situation administrative et financière des personnels des établissements d'enseignement français à l'étranger, et notamment son article 1er ;
Vu le décret no 2003-1288 du 23 décembre 2003 relatif à l'organisation administrative, budgétaire et comptable de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger et modifiant le décret no 76-832 du 24 août 1976 relatif à l'organisation financière de certains établissements ou organismes de diffusion culturelle et d'enseignement dépendant du ministère des affaires étrangères, et notamment son article 1er,
Arrêtent :
Article 1
Le présent arrêté fixe par pays la liste des établissements d'enseignement français situés à l'étranger suivants :
- établissements d'enseignement dépendant du ministère des affaires étrangères en application du décret du 23 décembre 2003 susvisé, établissements dits « en gestion directe » ;
- établissements ayant passé une convention administrative, financière et pédagogique avec l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger, établissements dits « conventionnés », certains de ces établissements ayant fait l'objet d'un traité ou d'un accord international.Article 2
La liste de ces établissements est fixée conformément au tableau figurant en annexe.Article 3
Les arrêtés du 28 décembre 1994 modifiés fixant la liste des établissements d'enseignement français à l'étranger placés en gestion directe auprès de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger et du 4 janvier 2002 modifié fixant par pays la liste des établissements d'enseignement français relevant de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger sont abrogés.Article 4
La directrice de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger, le directeur du budget et le directeur général de la comptabilité publique au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui prend effet le 1er septembre 2004 et sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 7 juillet 2005.
Le ministre des affaires étrangères,
Pour le ministre et par délégation :
Par empêchement du directeur général
de l'administration :
Le chef de service,
J.-F. Desmazières
Le ministre de l'économie,
des finances et de l'industrie,
Pour le ministre et par délégation :
Par empêchement du directeur du budget :
Le sous-directeur,
V. Berjot
A N N E X E
LISTE DES ÉTABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT FRANÇAIS
À L'ÉTRANGER
1. Liste des établissements d'enseignement et des groupements d'établissements d'enseignement placés en gestion directe auprès de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger, dans les conditions fixées par l'article L. 452-3 du code de l'éducation
Afghanistan
Centre d'enseignement français en Afghanistan de Kaboul.
Algérie
Lycée international Alexandre Dumas, à Alger.
Allemagne
Lycée français de Berlin.
Etablissement rattaché au groupement :
Collège Voltaire de Berlin.
Lycée français Jean Renoir de Munich.
Etablissements rattachés au groupement :
Ecole élémentaire franco-allemande de Fribourg-en-Brisgau ;
Lycée franco-allemand de Fribourg-en-Brisgau ;
Lycée franco-allemand de Sarrebruck ;
Ecole franco-allemande de Stuttgart-Sillenbuch.
Lycée français Victor Hugo de Francfort-sur-le-Main.
Argentine
Lycée Jean Mermoz de Buenos Aires.
Autriche
Lycée français de Vienne.
Belgique
Lycée Jean Monnet de Bruxelles.
République arabe d'Egypte
Lycée français du Caire.
Emirats arabes unis
Lycée Louis Massignon d'Abu Dhabi.
Espagne
Lycée français de Barcelone.
Lycée français de Madrid.
Etablissement rattaché au groupement :
Ecole Saint-Exupéry de Madrid.
Lycée français de Valence.
Grande-Bretagne
Lycée français Charles de Gaulle de Londres.
Etablissements rattachés au groupement :
Ecole André Malraux, Ealing, Londres ;
Ecole française, Wix, Londres.
Inde
Lycée français de Pondichéry.
Italie
Lycée Stendhal de Milan.
Lycée Chateaubriand de Rome.
Etablissement rattaché au groupement :
Ecole française de Naples.
Japon
Lycée franco-japonais de Tokyo.
Madagascar
Lycée français de Tananarive.
Etablissements rattachés au groupement :
Ecole primaire française « A », Ampefiloha, Tananarive ;
Ecole primaire française « B », Ampandrianomby, Tananarive ;
Ecole primaire française « C », Ambohibao, Tananarive.
Maroc
Lycée Lyautey de Casablanca.
Etablissements rattachés au groupement :
Collège Anatole France de Casablanca ;
Ecole Claude Bernard de Casablanca ;
Ecole Georges Bizet de Casablanca ;
Ecole Théophile Gautier de Casablanca ;
Ecole Molière de Casablanca ;
Ecole Ernest Renan de Casablanca ;
Groupe scolaire Claude-Monnet de Mohammedia.
Lycée Victor Hugo de Marrakech.
Etablissements rattachés au groupement :
Groupe scolaire Paul Gauguin d'Agadir ;
Ecole Auguste Renoir de Marrakech.
Lycée Paul Valéry de Meknès.
Etablissements rattachés au groupement :
Groupe scolaire Jean de La Fontaine de Fès ;
Ecole Jean-Jacques Rousseau de Meknès.
Lycée Descartes de Rabat.
Etablissements rattachés au groupement :
Collège Saint-Exupéry de Rabat ;
Groupe scolaire Honoré de Balzac de Kenitra ;
Ecole Albert Camus de Rabat ;
Ecole Paul Cézanne de Rabat ;
Ecole André Chénier de Rabat ;
Ecole Pierre de Ronsard de Rabat.
Lycée Regnault de Tanger.
Etablissement rattaché au groupement :
Ecole Adrien Berchet de Tanger.
Mauritanie
Lycée Théodore Monod de Nouakchott.
Niger
Lycée Jean de La Fontaine de Niamey.
Pays-Bas
Lycée Van Gogh de La Haye.
Etablissement rattaché au groupement :
Ecole française d'Amsterdam.
Portugal
Lycée français Charles Lepierre de Lisbonne.
République tchèque
Lycée français de Prague.
Russie
Lycée français Alexandre Dumas de Moscou.
Sénégal
Lycée français Jean Mermoz de Dakar.
Tunisie
Lycée français Gustave Flaubert de La Marsa.
Etablissements rattachés au groupement :
Collège Charles Nicolle de Sousse ;
Ecole Jean Giono de Bizerte ;
Ecole Paul Verlaine de La Marsa ;
Ecole George Sand de Nabeul ;
Ecole Guy de Maupassant de Sousse.
Lycée Pierre Mendès France de Tunis.
Etablissements rattachés au groupement :
Ecole Marie Curie de Tunis ;
Ecole Robert Desnos, Tunis el Omrane ;
Ecole Georges Brassens de Megrine.
Vietnam
Ecole Colette d'Hô Chi Minh-Ville.
2. Liste des établissements d'enseignement français à l'étranger ayant passé une convention administrative, financière et pédagogique avec l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger, établissements dits « conventionnés »
Afrique du Sud
Lycée français Jules Verne de Johannesburg.
Ecole française du Cap.
Allemagne
Ecole De Gaulle-Adenauer de Bonn.
Lycée français de Düsseldorf.
Ecole maternelle franco-allemande de Fribourg-en-Brisgau.
Lycée français Saint-Exupéry de Hambourg.
Ecole française Pierre et Marie Curie de Heidelberg.
Ecole française de Sarrebruck et Dilling.
Ecole française Georges Cuvier de Stuttgart.
Angola
Ecole française Alioune Blondin Bèye de Luanda.
Arabie saoudite
Ecole française de Dhahran-al-Khobar.
Ecole française de Djedda.
Ecole française de Riyad.
Argentine
Collège franco-argentin Martinez de Buenos Aires.
Australie
Lycée Condorcet de Sydney.
Bahreïn
Ecole française de Manama.
Bangladesh
Ecole française internationale de Dacca.
Belgique
Lycée français d'Anvers.
Collège français de Gand.
Bénin
Etablissement français d'enseignement Montaigne de Cotonou.
Bolivie
Lycée franco-bolivien Alcide d'Orbigny de La Paz.
Brésil
Lycée François Mitterrand de Brasilia.
Lycée Molière de Rio de Janeiro.
Lycée Pasteur de Sao Paulo.
Bulgarie
Lycée Victor Hugo de Sofia.
Burkina Faso
Ecole française André Malraux de Bobo-Dioulasso.
Lycée français Saint-Exupéry de Ouagadougou.
Cambodge
Lycée français René Descartes de Phnom Penh.
Cameroun
Lycée français Dominique Savio de Douala.
Ecole française Le Tinguelin de Garoua.
Ecole française Les Boukarous de Maroua.
Lycée Fustel de Coulanges de Yaoundé.
Canada
Lycée Louis Pasteur de Calgary.
Collège Marie de France, à Montréal.
Collège Stanislas de Montréal et son annexe de Québec.
Lycée Paul Claudel d'Ottawa.
Lycée français de Toronto, à Toronto.
République centrafricaine
Lycée Charles de Gaulle, à Bangui.
Chili
Lycée Charles de Gaulle de Concepcion.
Lycée Claude Gay d'Osorno.
Lycée Antoine de Saint-Exupéry de Santiago.
Lycée Jean d'Alembert de Valparaiso.
Chine
Lycée français international Victor Segalen, à Hong Kong.
Lycée français de Pékin.
Ecole française de Shanghai.
Chypre
Ecole française Arthur Rimbaud de Nicosie et son annexe de Limassol.
Colombie
Lycée français Louis Pasteur de Bogota.
Lycée Paul Valéry de Cali.
Comores
Ecole française Henri Matisse de Moroni.
Congo
Lycée français Saint-Exupéry de Brazzaville.
Lycée français Charlemagne de Pointe-Noire.
République démocratique du Congo
Ecole française René Descartes de Kinshasa.
Corée
Lycée français de Séoul.
Costa Rica
Lycée franco-costaricien de San José.
Côte d'Ivoire
Section française du collège Jean Mermoz d'Abidjan.
Cours Sévigné, à Abidjan.
Ecole l'Eau-Vive, zone IV, à Abidjan.
Ecole française Jacques Prévert, à Abidjan.
Lycée Blaise Pascal, à Abidjan.
Ecole française Les Hibiscus de San-Pedro.
Lycée Antoine de Saint-Exupéry, à Yamoussoukro.
Cuba
Ecole française de La Havane, à La Havane.
Danemark
Lycée français Prins Henrik, à Copenhague.
Djibouti
Ecole française Françoise Dolto, à Djibouti.
Lycée français Joseph Kessel, à Djibouti.
République dominicaine
Lycée français, à Saint-Domingue.
République arabe d'Egypte
Ecole française Champollion, à Alexandrie.
Emirats arabes unis
Lycée français Georges Pompidou, à Sharjah.
Equateur
Lycée franco-équatorien La Condamine, à Quito.
Espagne
Lycée francais d'Alicante et son annexe.
Ecole française de la Costa Blanca, à Benidorm.
Ecole française Ferdinand de Lesseps, à Barcelone.
Collège français de Bilbao.
Collège français d'Ibiza.
Lycée Molière de Madrid.
Lycée français de Malaga.
Collège français à Palma de Majorque.
Etats-Unis d'Amérique
Ecole française internationale, à Denver.
Lycée français La Pérouse, à San Francisco.
Lycée français international Rochambeau, à Washington.
Ethiopie
Lycée franco-éthiopien Guebre Mariam, à Addis-Abeba.
Finlande
Ecole française, à Helsinki.
Gabon
Lycée Blaise Pascal, à Libreville.
Collège Victor Hugo, à Port-Gentil.
Gambie
Ecole française, à Banjul.
Ghana
Ecole française Jacques Prévert, à Accra.
Grande-Bretagne
Ecole L'Ile aux Enfants, à Londres.
Ecole Jacques Prévert, à Londres.
Grèce
Lycée franco-hellénique, à Athènes.
Ecole française, à Thessalonique.
Guatemala
Collège Jules Verne, à Guatemala.
Guinée-Conakry
Lycée français Albert Camus, à Conakry.
Guinée équatoriale
Ecole française, à Malabo.
Haïti
Lycée Alexandre Dumas, à Port-au-Prince.
Honduras
Lycée franco-hondurien, à Tegucigalpa.
Hongrie
Lycée français Gustave Eiffel, à Budapest.
Inde
Ecole française internationale, à Bombay.
Ecole française, à New Delhi.
Indonésie
Lycée international français, à Jakarta.
Iran
Ecole française, à Téhéran.
Irlande
Lycée français d'Irlande, à Dublin.
Israël
Collège français Marc Chagall, à Tel-Aviv.
Italie
Ecole française, à Florence.
Lycée français Jean Giono, à Turin.
Japon
Ecole française du Kansai, à Kyoto.
Jérusalem
Lycée français, à Jérusalem.
Jordanie
Ecole française, à Amman.
Kenya
Lycée français Denis Diderot, à Nairobi.
Koweït
Lycée français, à Koweit City.
Laos
Ecole française Hoffet, à Vientiane.
Liban
Lycée franco-libanais Nal-ir-lbrahîm, à Al-Maayssra.
Collège protestant français, à Beyrouth.
Grand lycée franco-libanais, à Beyrouth.
Lycée Abdel-Kader, à Beyrouth.
Lycée franco-libanais Verdun, à Beyrouth.
Lycée franco-libanais, à Tripoli.
Libye
Ecole de la communauté française, à Tripoli.
Madagascar
Ecole primaire française, à Ambanja.
Ecole primaire française, à Antalaha.
Collège français Jules Verne, à Antsirabe.
Lycée français Sadi Carnot, à Diego Suarez.
Collège français René Cassin, à Fianarantsoa.
Ecole primaire française, à Fort-Dauphin.
Collège français Françoise Dolto, à Majunga.
Ecole primaire française, à Manakara.
Ecole Lamartine, à Nosy Bé.
Lycée français, à Tamatave.
Collège français Etienne de Flacourt, à Tuléar.
Malaisie
Lycée français, à Kuala Lumpur.
Mali
Lycée français Liberté, à Bamako.
Maurice (île)
Lycée La Bourdonnais, à Curepipe.
Ecole du Nord de Mapou, lycée des Mascareignes.
Mexique
Lycée franco-mexicain, à Guadalajara (section française).
Lycée franco-mexicain, à Mexico (section française).
Mozambique
Ecole française, à Maputo.
Népal
Ecole française, à Katmandou.
Nicaragua
Collège Victor Hugo, à Managua.
Nigeria
Ecole Marcel Pagnol, à Abuja.
Lycée français Louis Pasteur, à Lagos.
Norvège
Lycée français René Cassin, à Oslo.
Oman
Ecole française, à Mascate.
Ouganda
Ecole française Les Grands Lacs, à Kampala.
Pakistan
Ecole française Alfred Foucher, à Islamabad.
Panama
Ecole française Paul Gauguin, à Panama.
Paraguay
Collège Marcel Pagnol, à Assomption.
Pérou
Lycée franco-péruvien, à Lima.
Philippines
Ecole française, à Manille.
Pologne
Lycée français René Goscinny, à Varsovie.
Portugal
Ecole française Marius Latour, à Porto.
Qatar
Lycée français, à Doha.
Roumanie
Lycée français Anna de Noailles, à Bucarest.
Russie
Ecole française, à Saint-Pétersbourg.
Salvador (El)
Lycée français, à San Salvador.
Sénégal
Institution Sainte-Jeanne d'Arc, à Dakar.
Ecole française Saint-Exupéry, à Saint-Louis.
Ecole française Docteur Guillet, à Thiès.
Ecole française François Rabelais, à Ziguinchor.
Serbie-et-Monténégro
Ecole française, à Belgrade.
Seychelles (îles)
Ecole française, à Victoria.
Singapour
Lycée français, à Singapour.
République slovaque
Ecole française, à Bratislava.
Slovénie
Ecole française, à Ljubljana.
Soudan
Ecole française, à Khartoum.
Sri Lanka
Ecole française, à Colombo.
Suède
Lycée français Saint-Louis, à Stockholm.
Suisse
Ecole française, à Berne.
Lycée français, à Zurich.
Syrie
Ecole française, à Damas.
Taïwan
Ecole française, à Taipei.
Tanzanie
Ecole française Arthur Rimbaud, à Dar es-Salaam.
Tchad
Lycée français Michel de Montaigne, à N'Djamena.
Thaïlande
Lycée français, à Bangkok.
Togo
Lycée français, à Lomé.
Turquie
Lycée français Charles de Gaulle, à Ankara.
Lycée français Pierre Loti, à Istanbul.
Ukraine
Ecole française, à Kiev.
Uruguay
Lycée français Jules Supervielle, à Montevideo.
Vanuatu
Ecole française, à Port-Vila.
Venezuela
Lycée français Colegio Francia, à Caracas.
Vietnam
Lycée français Alexandre Yersin, à Hanoi.
Yémen
Ecole française, à Sanaa.
Zambie
Ecole française Champollion, à Lusaka.
Zimbabwe
Ecole française Jean de La Fontaine, à Harare.